Comment calculer les congés maternités pour une indépendante en Israel ?

congés maternités en Israel
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Comment calculer les congés maternités en Israel pour une travailleuse indépendante ? (Ossek Patour / Ossek Mourche)

Vous devez vous demander comment le calcul de vos congés maternités en Israel est calculé ? Que vous soyez Ossek mourche ou Ossek Patour, le calcul n’est pas exactement le même que le calcul des congés maternité pour une salariée en Israel.

Les questions qui se posent sont les suivantes :

  • Le calcul se base sur quelle année fiscale ? Celle en cours ou la précédente ? Peut être sur les 2 ?
  • Avez vous le droit de décider quelle année choisir ? (Par exemple, si vous avez mieux / moins gagner cette année que l’année précédente).
  • Comment le Bitouah Leoumi fait il son calcul ?

Nous allons dans cet article vous expliquer le calcul du Bitouah Leoumi.

Congés maternité en Israel : Comment déterminer les mois de bases du calcul ?

Ce qui détermine le calcul de l’allocation finale de maternité sont les 3 mois « de base ».

Ils sont toujours les trois mois précédant la date de fin du travail, qui est elle même généralement le jour de la naissance. Il peut également très bien s’arrêter avant, comme lors d’une convalescence pré-accouchement – Chmirat Herayon שמירת הריון, par exemple.
Le calcul peut être effectué sur deux années fiscales différentes uniquement si la maman a accouché au début de l’année. (L’accouchement aurait eu lieu en février ou mars).


Explications

  • Accouchement en Janvier

Si vous avez accouché en janvier, les trois mois de base du calcul sont les suivants:
Les mois 10-11-12 de l’année précédente.

Ainsi, dans ce cas de figure, le calcul de vos congés maternités en Israel n’est fondé que sur l’année précédente.

  • Accouchement en Février

Si la maman a donné naissance en février 2019, les mois de base seront : 11-12.2018 et 01.2019
Le calcul sera basé sur deux années d’imposition, deux mois en 2018 et un mois en 2019.

  • Accouchement en Mars

Si la maman accouche en 03.2019. Le calcul sera basé sur deux années d’imposition:
12.2018 et 01-02.2019.
Un mois selon l’année fiscale 2018.
Et deux mois selon l’année fiscale 2019.

  • Accouchement entre le moi d’Avril et le mois de Décembre

Si vous donnez naissance, d’avril à décembre, le calcul de vos congés maternités en Israel ne sera basé que sur une année fiscale, celle en cours. Les trois mois de base correspondront toujours à l’année d’imposition en cours, comme expliqué ci-dessous:
Naissance en avril
Base mensuelle 1-2-3.

Naissance en mai
Base mensuelle 2-3-4.
Et ainsi de suite …

Naissance en décembre
Base mensuelle 9-10-11.


Comment est calculé la valeur d’un mois ?

Tout d’abord il faut répondre à cette question: combien de jours une nouvelle maman peut recevoir en congés maternités en Israel ?

Le nombre de jours dépend de la période de cotisation.

Il faut avoir cotiser au Bitouah Leoumi pendant une certaine période pour pouvoir recevoir les congés maternités en Israel :

  1. Les cotisations sur une période de minimum 15 mois sur les 22 derniers mois, ou de 10 mois sur les 14 derniers mois précédent l’accouchement, permettront de toucher les congés maternités pour 15 semaines (soit 105 jours).
  2. Les cotisations sur une période de minimum 6 mois sur les 14 derniers mois précédent l’accouchement, permettront de toucher les congés maternités pour 8 semaines (soit 56 jours).

Toute période de cotisation inférieure à celles-ci ne permettront pas de toucher de congés maternités en Israel.


Sur combien de mois faut il diviser votre revenu annuel ?

Le Bitouah leoumi arrête automatiquement la collecte pendant 4 mois, puis la reprend automatiquement à la fin des congés maternités.
Cela est important car cela a parfois un effet direct sur le calcul de l’allocation de maternité, puis sur le montant des congés maternités.

En effet, le nombre de mois de division du revenu annuel n’est pas fixe et peut aller de 8, 9, 10, 11 ou 12 mois, en fonction du mois de l’enfant et du jour de ce mois.

Explications:
La division du revenu annuel ne se fera pas nécessairement par 8 mois. En effet la division par 8 ne se produira que lorsque lorsque la naissance aura lieu entre le 1er janvier et le 15 septembre. Une naissance après cette date entrainera forcement un calcul different.

Prenons l’exemple d’une maman ayant accouchée le 1 er Septembre. Le Bitouah Leoumi divisera le revenu annuel par 8. Nous obtenons donc la valeur d’un mois.

Mais dans le cas d’une maman qui accoucherait le 25.10.18, elle ne paiera pas de primes d’assurance dans les mois 11-12 en 2018 et deux mois en 2019. Ce qui signifie que les cotisations au Bitouah Leoumi ont été payées en 2018 sur une période de 10 mois. Ainsi revenu annuel sera divisé par 10 et non par 8.


Congés maternités en Israel : La réforme qui change tout.

Le système expliqué précédemment est appréciable s’il ne prenait pas en compte un facteur humain.

En effet, de nombreuses nouvelles mamans se sont plaintes auprès du Bitouah Leoumi comme quoi le calcul des congés maternités en Israel pour les indépendantes n’était pas logique.

Comment se baser sur les quelques mois qui ont précédés l’accouchement ou sur une moyenne annuelle future alors que concrètement la femme enceinte ou qui vient d’accoucher ne peut pas fournir autant d’effort qu’en temps normal.

Comme c’est souvent le cas, les revenus sont en général plus faible qu’en période normale.

Le Bitouah Leoumi a décidé donc de modifier les mois de bases du calcul.

La nouvelle maman pourra décider de choisir de recevoir ses congés maternités en Israel selon le système de calcul qui lui est préférable.

En quoi consiste ce nouveau calcul ?

La maman pourra recevoir une allocation de maternité selon le plus élevé des deux calculs suivants:
Soit :
Selon le revenu du trimestre précédant la date de détermination (voir calcul ci-dessus, le calcul se fera en fonction de l’évaluation de l’année de naissance, si la maman a accouchée à partir d’avril. Sinon de l’année précédente si la naissance a lieu en janvier. Ou une combinaison de cotisations fiscales de deux ans, si l’enfant né en février ou en mars).
Soit :
Selon les revenus d’un trimestre de l’année précédente. Et c’est là toute la nouveauté.

Les congés maternités en Israel pourront être calculés entièrement sur une base de l’année précédente.

La nouvelle maman choisira le résultat qui est le plus élevé.


Quelques exemples en chiffre.

Exemple 1: Madame Cohen a accouchée le 3 Septembre 2018. Elle a ouvert son Ossek Mourché il y a 2 ans et cotise depuis cette date.

Le revenu brut entre les mois de Janvier à Aout 2018 s’élève à 80 000 Nis.

Madame Cohen va donc percevoir comme congés maternités en Israel le montant de 35 000 Nis suivant le calcul suivant:

80 000 / 8 = 10 000. (Valeur mensuelle).

Puis ce chiffre se divise par 30 pour obtenir la valeur journalière 333.33 qui se multiple par 105 jours qui donne le montant de 35 000 Nis.

Exemple 2: Madame Levy a accouchée le 2 Janvier 2019. Elle a ouvert son Ossek Patour il y a 9 mois et cotise depuis cette date.

Le revenu brut entre les mois d’ Avril à Décembre 2018 s’élève à 25 000 Nis.

Madame Levy va donc percevoir comme congés maternités en Israel le montant de 5 186 Nis suivant le calcul suivant: 25 000 / 9 = 2 778 puis ce chiffre se divise par 30 pour obtenir la valeur journalière 92.6 qui se multiplie par 56 jours. Soit un montant de 5 186 Nis.


Comment faire la demande pour rececoir les congés maternités en Israel ?

Contrairement à une salariée, une indépendante en Israel (Ossek Mourche ou Ossek Patour) n’a pas besoin de faire de demande spéciale auprès du Bitouah Leoumi.

En effet l’hopital se charge de les informer.

Ainsi la maman recevra tout le montant des congés maternités en Israel directement sur son compte sans devoir faire quoique ce soit.

Généralement, comptez entre 6 et 10 jours après l’accouchement pour recevoir le virement sur votre compte bancaire.


Vos interrogations, nos conseils :

  • Est il possible que le Bitouah Leoumi devra vous compléter le montant de vos congés maternités une fois l’année fiscale terminée ?
  • Est ce possible que vous deviez rembourser un trop perçu de la part du Bitouah Léoumi ?
  • En quoi est-ce différent par rapport à une salariée en Israel ?
  • Si vous avez gagné plus, vous n’avez donc pas suffisamment cotisé pendant l’année. Y a t’il une conséquence sur vos congés maternités ?
  • Devez vous continuer de payer le Bitouah Leoumi pendant la période de congés maternités ?
  • Comment se fait le calcul si vous êtes également salariée et indépendante ? (Ossek Mourché ou Ossek Patour).
  • Une Ossek Mourche ou Ossek Patour doit elle toujours cotiser du Bitouah Leoumi ?
  • Est ce qu’une Ossek Patour ou Ossek Mourche qui ne cotise pas le Bitouah Leoumi peut elle quand meme recevoir les congés maternités ?

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