La déduction des pertes en Israel vise à réduire les profits sur une période donnée, selon le montant des pertes encourues précédemment.
Les détails généraux de la déduction des pertes sont spécifiés dans l’article 28 et 29 (pertes d’activités) ainsi que dans l’article 92 (pertes en capital) du code général des impôts en Israel.
Selon cette ordonnance, il existe trois types de pertes pouvant être déduites :
Les pertes en Israel d’exploitation commerciales peuvent être déduites de toute source de revenu.
L’objectif de la déduction est de trouver les revenus avec les taux d’imposition les plus élevés et de déduire les pertes d’exploitation de l’année en cours.
Les pertes d’exploitation qui ne sont pas utilisées pour cette déduction peuvent être reportées aux années suivantes et seront déduites uniquement contre les revenus d’entreprise ou les gains en capital / bénéfices d’entreprise.
Dans de tels cas, il existe une disposition spéciale qui permet de déduire les pertes d’une entreprise fermée contre les revenus d’un employé.
Nous consulter pour plus de détails.
Par exemple, si un homme gagne un salaire et que sa femme est propriétaire d’une entreprise qui enregistre des pertes, il est possible de déduire les pertes de l’entreprise de sa propre rémunération en tant qu’employé.
Dans un tel cas, il est possible de recevoir un remboursement d’impôt substantiel sur le salaire de l’époux, bien qu’il ne récupèrera pas les cotisations au Bitouah Leoumi.
L’opinion officielle de l’autorité fiscale est clairement négative.
Cela signifie qu’il existe un principe de « personnalité juridique distincte » et qu’il n’est pas possible de déduire les pertes de deux entités distinctes.
Cependant, il s’agit d’une question complexe qui peut être interprétée de différentes manières.
Par exemple, si une séparation distincte est imposée par la bureaucratie d’une manière ou d’une autre, alors on peut soutenir que les pertes sont en effet déductibles.
Chaque cas est donc unique. Nous consulter pour plus de détails.
Le transfert des bénéfices d’une société à une autre par le biais de frais de gestion peut également être utilisé pour réduire les pertes en Israel.
Cela signifie que les bénéfices de la société gagnante sont transférés à la société perdante moyennant le paiement de frais de gestion ou d’un paiement similaire.
Comme dans la clause précédente, le transfert des bénéfices doit être effectué de manière appropriée et rationnel du point de vue commercial et non de manière artificielle.
Il existe divers critères pour déterminer la légitimité économique du paiement de frais de gestion (fréquence raisonnable, besoin réel de gestion, montant raisonnable, etc.).
Est-il possible de réduire les pertes d’une société acquise avec les bénéfices d’une société?
Dans certains cas, il est possible de transférer des actifs/activités d’une société A à une société B dans le cadre d’une planification fiscale légitime visant à réduire les coûts fiscaux.
Toutefois, il faudra prouver qu’il y a une logique économique à la base de cet achat (par exemple, l’acquisition d’un concurrent) et qu’il ne s’agit pas seulement d’une « transaction artificielle » dans le but de réduire les paiements d’impôts.
Les pertes en capital ne peuvent être déduites que contre les gains en capital.
Dans ce contexte, il existe une exception selon laquelle les pertes en capital peuvent également être déduites contre les revenus d’intérêts/dividendes provenant de titres. Ou bien, sur le même titre, il est possible de déduire sans limite de taux d’imposition. Si ce n’est pas le même titre, alors jusqu’à 25% peut être déduit.
Peut-on déduire les pertes en capital qui n’ont pas été déclarées correctement dans le passé?
La réponse est évidemment non.
Cependant, on peut toujours déclarer rétroactivement sur les 6 dernières années et dans ce cas faire constater la perte pour utilisation et déduction dans le futur.
En résumé :
En utilisant la déduction des pertes en Israel, il est possible d’économiser beaucoup d’impôts.
Pour obtenir le meilleur résultat, il est nécessaire de recevoir une consultation complète et approfondie qui prendra en compte tous les revenus pertinents et toutes les dépenses pertinentes.
Il est généralement possible d’examiner différentes options de déduction qui entraînent différents niveaux d’imposition.
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