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Dans un webinaire récent, nous avons examiné un éventail de questions cruciales en ces temps difficiles notamment les aides aux entreprises en temps de guerre. Nous avons également discuté des mesures d’aide prévues pour les entreprises et des possibilités de renégocier les crédits existants, ainsi que des solutions pour les employés et de la déconnexion fiscale en Israël.
Aides aux entreprises en temps de guerre
La situation actuelle n’est pas sans rappeler les défis économiques rencontrés lors de la pandémie de COVID-19, cependant, les mesures d’aide proposées diffèrent. Il est important de noter que ces mesures ne sont pas encore officielles, mais elles sont en cours d’examen au Parlement (Knesset).
Les subventions en discussion sont principalement destinées à couvrir les dépenses fixes des entreprises. Cela signifie que le gouvernement envisage de soutenir une partie des coûts opérationnels des entreprises, calculée en fonction de la baisse de leur facturation.
Ces subventions se baseront sur la comparaison entre la facturation actuelle en octobre et la même période de l’année précédente (en 2022), et elles varieront en fonction de la fréquence des déclarations de TVA (mensuelle ou tous les deux mois). Malheureusement, il n’y a pas encore de différenciation prévue entre les secteurs d’activité, ce qui signifie que des secteurs différents pourraient bénéficier du même niveau de soutien, bien que leur impact économique puisse varier.
Accompagnement et interface fiscale
L’administration fiscale s’engage à mettre en place une interface fiable et conviviale pour aider les entreprises à demander ces subventions. Cependant, cette interface n’est pas encore accessible, et la publication de directives précises est attendue.
Dès que le système de demande sera en ligne, on publiera cette information dans un nouvel article.
Période couverte et montant attendu pour l’aide aux entreprises en temps de guerre
La période examinée pour les subventions aux entreprises correspondra aux mois de septembre et octobre. Pour les entreprises déclarant leurs impôts tous les deux mois, la comparaison se fera entre septembre-octobre 2023 et septembre-octobre 2022. Pour celles déclarant chaque mois, octobre 2023 sera comparé à octobre 2022.
Quant au montant précis des subventions, il n’est pas encore définitif, car la loi n’a pas encore été votée. Il est donc essentiel de suivre de près les développements officiels et les changements potentiels dans ces mesures d’aide aux entreprises.
Conclusion
En cette période de guerre et d’incertitude, il est essentiel pour les entreprises de rester informées des dernières mesures d’aide, de suivre attentivement les annonces officielles et de se préparer à utiliser l’interface fiscale lorsque celle-ci sera disponible. L’ensemble de ces mesures vise à atténuer les effets économiques de cette période difficile, offrant aux entreprises un soutien potentiel pour faire face aux défis actuels.
